LA LETTRE DU PARTI SOCIALISTE DU BASSIN D' ARCACHON (juin 2008) ...

LA LETTRE DU PARTI SOCIALISTE DU BASSIN D' ARCACHON (juin 2008) ...
Du béton... et le désert !

L'adjoint à l'urbanisme indique dans son intervention au conseil municipal du 29/04/08 qu'il veut privilégier l'étalement urbain ; car il existerait un « déséquilibre important, au profit des espaces naturels ». Après avoir annulé le Plan Local d'Urbanisme (PLU), des espaces comme la forêt de Laurey-Pissens, la Pinède de Conteau... deviennent constructibles. Voilà le tout béton au profit des promoteurs et des plus aisés comme nous vous l'avions annoncé pendant la campagne électorale. Avec l'annulation du PLU, l'ancien POS s'applique et les terrains sur lesquels l'hôpital devait être construit deviennent inconstructibles. Il n'y aura donc pas de nouvel hôpital à La Teste. Où sera-t-il construit ? Peut-être à Gujan-Mestras, car M.-H. Desgaulx est intervenue à plusieurs reprises auprès de l'ARH pour obtenir son déplacement à Gujan.
Le développement durable selon le maire
une simple histoire de fleurs !

Dans le SO du 30/05/08, M. Eroles, par la voix de son « responsable du développement durable » explique sa conception du développement durable... c'est l'organisation d'un concours de fleurissement des jardins. Que dire... ?

un abribus pour vélos avenue Bisserié !

Mais que font le Maire et son adjoint aux travaux ? Ils réalisent un abribus tourné vers la piste cyclable et dos à l'arrêt de bus. Très pratique et utile ! Peut-être la mairie veut-elle développer un transport collectif à vélo ? Quelle incompétence !

Une politique partisane d'exclusion

La Mairie vient de décider de fermer 2h30 plus tôt le City stade qui permettait aux jeunes de faire du sport au lieu de « traîner ». Ce n'est pas en fermant une structure qu'on aide les jeunes mais par des projets éducatifs. C'est une politique anti-jeunes, confirmée par un élu de la majorité UMP qui déclare en plein conseil municipal le 29 avril : « ces jeunes-là, on vous les laisse ! Prenez-les chez vous ». Il y aurait des « bons Testerins » et des « Testerins de seconde zone » pour le maire.

L'adjointe à la culture a annoncé, lors de ce même conseil, l'augmentation de certains tarifs des manifestations culturelles. La culture devient une affaire d'argent, réservée aux plus aisés. Comment aller voir un concert en famille quand le prix des places est de 45 ¤ comme c'est le cas à Arcachon ?

Ce sont deux exemples de la politique sectaire mise en place par la nouvelle majorité au bénéfice de quelques-uns ; comme le prouve la nouvelle indemnité que s'est octroyé M. Eroles ; 662,95 ¤ pour siéger au Sybarval, ce qui porte le total de ses indemnités à 7403,03 ¤ mensuels (dont Siba 380 ¤, Mairie 4713,93 ¤, Cobas 1646,15 ¤), auquel il faut ajouter sa rémunération d'associé de sa pharmacie.

C'est une véritable politique partisane qui se met en place dans notre ville. M. Eroles confond ses fonctions de maire de tous les Testerins avec ses engagements partisans à l'UMP. Il se sert du site municipal, la vitrine de notre commune, pour répondre à notre dernière lettre.

Quelle image M. Eroles veut-il donner de notre ville ? Une ville qui exclut, une ville soumise à ses voisines (comme le prouve l'appellation du nouveau club de rugby où « La Teste » n'apparaît plus après sa fusion avec Arcachon et l'affaire de l'hôpital), une ville où l'argent public est dilapidé. Les Testerins sont trahis par leur maire.

COBAS : l'accord secret

Un déni de démocratie

Un accord secret entre les maires de Gujan, Arcachon et La Teste distribuant les avantages pour chacune des villes a enfin été révélé (SO le 4/04/08). Comment des élus du peuple peuvent tenir secrets leurs petits arrangements ? Ils nous doivent des comptes. Leurs indemnités doublent et en plus on ne sait rien. Où est la transparence, le respect du contribuable, la démocratie ? M. Eroles participe de cette mascarade. Mais peut-être ne faut-il pas dire que l'hôpital risque d'être construit à Gujan ?

M. Eroles a vendu La Teste au maire de Gujan.

Pas d'hôpital, pas de logements sociaux, pas de plu, pas de plage, pas de nouvelle poste, pas de présidence de la cobas, pas de culture, pas de jeunes, pas d'idées ...

mais des indemnités augmentées de 50%.

M. Eroles gagne plus en travaillant moins.


Section Jean Jaurès - Parti Socialiste La Teste de Buch -

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# Posté le mardi 01 juillet 2008 13:17

( Souvenir ) Villiers-le-Bel: la police roulait à plus de 64km/h ! rappeler-vous de la joie des medias et des personnes de droite ...

( Souvenir ) Villiers-le-Bel: la police roulait à plus de 64km/h ! rappeler-vous de la joie des medias et des personnes de droite ...

7 mois après les faits, l'enquête sur la collision entre un véhicule de police et une moto, qui avait causé la mort de 2 ados, en novembre 2007, à Villiers-le-Bel, dans le Val d'Oise, avance enfin.

Et les déclarations de Jean-Pierre Mignard, l'avocat des familles des 2 jeunes victimes, font tâche d'huile...

Pour lui, c'est tout sauf un "banal accident", contrairement à ce qu'avait déclaré après la collision le directeur général de la police nationale Frédéric Péchenard, qui avait décrit "un banal et tragique accident de la route".

Me Mignard cite le rapport d'expertise, ordonné par la juge d'instruction, qui semble clairement mettre en cause la police:

-le véhicule de police roulait à 64,3 km/h au moment du choc (alors que les policiers ont toujours déclaré avoir circulé entre 40 et 50 km/h, la vitesse limite en agglomération)

-le véhicule de police était en phase d'accélération au moment de la collision: selon l'expert, le véhicule est passé de 59km/h à un peu plus de 64km/h sur les 16 derniers mètres avant le choc, d'où l'absence de visibilité au carrefour qui a probablement empêché les policiers pour voir le deux-roues arriver.

-les policiers roulaient sans gyrophare

-l'analyse des trajectoires et des dégâts sur les deux véhicules montre que c'est la voiture qui a percuté la moto de plein fouet alors que celle-ci arrivait par la gauche à une vitesse de 66km/h. (L'avocat précise toutefois qu'à ce stade, "aucune indication ne montre que les policiers auraient volontairement percuté la moto". )

Jean-Pierre Mignard conteste aussi l'affirmation de la police selon laquelle le véhicule ne se trouvait pas en intervention au moment de la collision.

Que savait-on de la nature du déplacement de la police?
Selon les éléments révélés par Le Monde le 20 février, le centre d'information et de commandement avait appelé une voiture de la BAC à se diriger vers un quartier où un vol de GPS venait d'être déclaré. Entendant le message à la radio, le chef de bord du véhicule avait alors fait part de sa volonté de se "rapprocher des lieux".

Que dit aussi l'avocat?
Concernant la vitesse de la voiture de police, il parle d'une "faute pénale qui légitime, à posteriori, l'ouverture d'une information judiciaire."


info local : Sud-Ouest
Hier des Barrages filtrants sur la rocade de Bordeaux : Une cinquantaine de routiers bloquent la route à hauteur de l'échangeur 20 dans les 2 sens. Ils ne laissent passer que les véhicules légers sur une seule voie et bloquent le passage des poids-lourds. Les barrages devraient se poursuivre jusqu'à la fin de la journée. En fin de matinée le Centre régional d'information routière enregistrait une trentaine de kilomètres d'embouteillages autour de la ville.
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# Posté le mardi 01 juillet 2008 12:53
Modifié le mardi 01 juillet 2008 13:29

"Combattre et proposer", la contribution de Ségolène Royal

"Combattre et proposer", la contribution de Ségolène Royal

Aujourd'hui, à la Maison de la Chimie, Ségolène Royal a présenté sa contribution "Combattre et proposer" pour le prochain ps/" target="_blank" class="tag_auto">congrès du PS qui aura lieu en novembre.
Etat des lieux de cette contribution tant attendue.

Tout au long de sa contribution, Ségolène Royal évolue : elle passe du statut d'opposante, à la femme de gauche, à la socialiste qu'elle est, puis elle termine en analysant et en proposant des solutions sur les enjeux économiques, sociétaux, et politiques de la France.

1) Ségolène Royal, l'opposante.
Au début de sa contribution, la présidente du Poitou-Charentes dénonce La vraie nature du sarkozysme : "Il avait promis la rupture. La France subit une déchirure.". Pour elle, " la politique de Nicolas Sarkozy dévoie jusqu'à l'idée de changement, la transformant en stratégie d'écrasement des résistances sociales, de nivellement par le bas. C'est une stratégie brutale d'affrontement de classes et de division au sein même de chaque catégorie. C'est une politique archaïque masquée par les lunettes de la modernité branchée, un mélange inquiétant de Silvio Berlusconi et de Doc Gynéco, avec une montre de 50 000 euros au poignet. Et on s'en vante !
Il faut comprendre le caractère particulier, destructeur, implacable du sarkozysme. C'est un système de pouvoir très spécial, qui repose sur la concentration et la fusion des intérêts politiques, financiers et médiatiques d'une nouvelle aristocratie. Celle du nouveau capitalisme.[...]
La vraie nature du sarkozysme, c'est une droite dure, encore en campagne, déjà en campagne, toujours en campagne idéologique pour défaire la gauche sur tous les terrains."

Afin de combattre le pouvoir en place, Ségolène Royal évoque sa vision du capitalisme et de la mondialisation : "Soit elle constituera un progrès de civilisation. C'est possible. Soit elle sera porteuse de toujours plus de malheurs. C'est possible aussi. C'est de la volonté politique que cela dépendra. En particulier de la nôtre, à nous, les socialistes.






L'heure n'est plus aux diagnostics tièdes, aux appréciations timorées, mais à la lucidité radicale. Oui, il y a besoin de radicalité, car ce ne sont plus simplement les effets du système qu'il faut dénoncer, mais ses fondements et ses présupposés. Mettre l'économie au service de l'homme sans détruire les trésors de sa planète c'est-à-dire sans détruire le patrimoine de nos enfants, c'est cela le socialisme pour le XXIè siècle."

Afin, l'ancienne candidate à la présidentielle donne aussi sa vision de la gauche, et conclut par Une autre politique est possible, vite !
Pour la gauche, "En sommes-nous vraiment réduits à défendre les grandes conquêtes sociales d'hier, sans en proposer de nouvelles ? Le piège nous est tendu. Si nous y tombons, la droite pourra continuer à instruire le procès d'une gauche conservatrice.[...] Se contenter de défendre des acquis n'est plus protecteur. [...] Construisons un socialisme radical, offensif et pragmatique."
En ce qui concerne le point "Une autre politique est possible, vite !", L'enjeu de ce Congrès n'est pas de faire le programme de gouvernement de 2012. L'enjeu de ce Congrès, c'est d'abord que les socialistes soient capables de mener la bataille des idées et de convaincre, de persuader nos concitoyens qu'une autre politique est non seulement possible, mais qu'elle est indispensable.[...] Pour cela, deux "exigences" s'imposent selon Ségolène Royal, " un État providence moderne, qui prévient plutôt qu'il ne répare, capable d'accompagner les individus dans tous les moments de leur vie. Une révolution démocratique pour dépasser les paralysies de la société française, la reconstitution des oligarchies, l'incapacité où nous avons été de réduire les inégalités et de moderniser la France.C'est le projet de la VIè République, la République des citoyens, démocratique, sociale et laïque."

2) Sa vision de la gauche et du socialisme.
Ici, Ségolène royal défend le concept de démocratie participative, elle aborde le thème des alliance et évoque sa vision du PS.
Pour elle, le PS est Un grand parti porteur d'espoir"mais pour cele le PS doit s'ouvrir sur la société, et mettre en oeuvre le concept de démocratie participative. "Sa force tient à sa capacité à s'ouvrir en permanence sur l'extérieur."
En outre, la présidente de Poitou-charentes appelle à de "nouvelles formes de militantisme" et "au respect des militants". Dans ces points, elle évoque un élargissement de la base militante du PS, élargissement qui s'accompagnera d'une modernisation de ce parti " en offrant "des opportunités d'engagement aux militants au-delà des campagnes d'information ou électorales en liaison avec des associations humanitaires. Il doit redonner vigueur et importance à la formation et à la culture politique. Dans chaque département, ou au moins chaque région, une Université socialiste de la connaissance sera mise sur pied."
Mais surtout, Ségolène Royal se montre particulièrement incisive sur les questions de discipline interne au PS. "Dès lors qu'il y a eu débat et vote, il faut en être solidaire mais si ce n'est pas le cas, la démission de ses responsabilités dans ces instances doit devenir la règle. [...]La République du respect commence ici, chez nous et maintenant."

Enfin, l'ancienne candidate à la présidentielle aborde le thème des alliances : elle pose deux principes.
Premier principe : nous voulons, comme tous les socialistes, un parti socialiste puissant, plus puissant qu'aujourd'hui, La moyenne électorale du PS, ces 15 dernières années se situe entre 20 et 25 % des suffrages exprimés, sauf exception. Nous pensons que le Parti socialiste peut et doit faire mieux en se fixant comme objectif ambitieux de dépasser les 30 %, comme François Mitterrand nous en a montré la possibilité en 1986 et 1988 [...]
Deuxième principe : nous conserverons bien sûr la stratégie d'alliance née à Epinay. Elle consiste d'abord à rassembler la gauche, toute la gauche. C'est à partir de cette stratégie que nous ferons appel, lors des élections, à ceux qui se reconnaîtront dans notre projet et dans ce rassemblement de la gauche ouvert à tous ceux qui veulent offrir à la France des perspectives nouvelles.

3) Sa vision de la France
5 idées phares sont développées : "Mettre l'économie au service de l'humain", "Bâtir un état préventif qui attaque les inégalités à la racine", "Repenser sans tabou la Sécurité sociale pour la sauver", "Reconnaître la France métissée comme une chance" et "Oser la démocratie jusqu'au bout".

Pour "Mettre l'économie au service de l'humain", Ségolène Royal propose 5 axes d'actions. Rééquilibrer le rapport de force entre le capital et le travail grâce à des syndicats plus forts, Agir vraiment contre la vie chère, Faire enfin la révolution fiscale, l'innovation des PME, Un nouveau regard sur l'immigration.
Il est à retenir que Ségolène Royal souhaite un renforcement des syndicats en France, "révolutionner la fiscalité" - en fusionnant impôt sur le revenu et CSG, en généralisant le prélèvement à la source, en supprimant "l'essentiel des niches fiscales (73milliards d'euros)" et en prélevant les cotisations patronales maladie et famille sur la valeur ajoutée et non sur la masse salariale- un développement des PME en mettant en place des aides conditionnées "Il faut poser en principe le caractère récupérable des aides publiques lorsque, finalement, les entreprises licencient ou délocalisent., développer "un bon système d'immigration légale"

Pour "Bâtir un État préventif qui attaque les inégalités à la racine", Ségolène Royal compte s'appuyer sur l'éducation avec deux principes phares "augmenter sensiblement l'investissement public mais avec des contreparties en matière de gouvernance et d'évaluation ; doter l'individu de moyens et de capacités accrues dans ses choix académiques et professionnels. "
En outre, la présidente de Poitou-Charentes, compte " redonner à chaque travailleur les moyens de prendre en main son parcours professionnel, avec l'aide d'un service public qui l'accompagne tout au long de sa vie".
Afin, l'ancienne candidate à la présidentielle aborde le thème de l'après-pétrôle et la lutte contre la violence "La gauche doit enfin, une bonne fois pour toutes, assumer, revendiquer, porter le combat contre la violence et pour la sécurité. C'est un combat contre la brutalité des rapports humains, contre la loi de la jungle et le droit du plus fort. Il n'est pas dissociable de notre projet éducatif et social."

Pour "Repenser sans tabou la sécurité sociale pour la sauver", Ségolène Royal propose que chacun devienne l'acteur de sa santé "La responsabilité doit être au c½ur du pacte que les socialistes noueront avec les Français et les professions médicales. Le système de santé est un bien commun : il appartient donc à chacun de le préserver et à l'État de contrôler la bonne utilisation de l'argent."
Par ailleurs, elle souhaite "Bâtir un système de retraite transparent, universel et personnalisé" : l'une de ses propositions consiste à réformer les retraites en instaurant un système par points dans lequel les salariés accumulent les cotisations tout au long de leur vie et connaissent en permanence le montant de la pension à laquelle ils ont droit. Les cotisations seraient aussi calculées en fonction de l'espérance de vie de chacun à la retraite et de la pénibilité des carrières.

Pour "Reconnaître la France métissée comme une chance", Ségolène Royal confirme deux idées : la mise en place d'une cérémonie républicaine pour tous les jeunes, quelle que soit leur origine pour le passage à la majorité à 18 ans, l'âge du droit de vote, et la mise en place un service national civil obligatoire pour tous les jeunes entre 16 et 25 ans.
En outre, la leader socialiste revient sur le principe de la laïcité, principe qu'elle défend et qu'elle perçoit comme "C'est un corps de valeurs et une morale publique, une conception de la nation et de la citoyenneté, une exigence de justice et d'émancipation."

Enfin, pour "Oser enfin la démocratie « jusqu'au bout », elle préconise un renforcement de la décentralisation, une modernisation du Parlement (mandat unique, dose de proportionnelle, expertise des citoyens rassemblés en commission...). Mais surtout, Ségolène Royal préconise "la fusion du Sénat et du Conseil économique et social, comme le proposait Pierre Mendès France dès les années 1960, combinée à l'obligation de sa saisine préalable sur les projets de loi qui modifient le droit social". "Les sénateurs, poursuit le texte, seront élus autrement en tenant compte de l'importance des populations et par un collège électoral vraiment représentatif des collectivités territoriales".

Au niveau de l'Europe, pour permettre l'émergence d'une véritable Europe démocratique, Ségolène Royal propose de "créer un débat sur l'avenir de l'Europe par la voie d'un véritable referendum européen, s'adressant directement aux peuples des 27 États-membres", et de "Changer le mode de scrutin des élections européennes, avec des circonscriptions européennes et un vote pour les partis européens (PSE/PPE...)."
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# Posté le mardi 01 juillet 2008 12:13

Cambriolage chez Ségolène Royal !!! BIZZARE ??? INTIMIDATION ...

Cambriolage chez Ségolène Royal !!! BIZZARE ??? INTIMIDATION ...
L'appartement de Ségolène Royal à Boulogne-Billancourt a été "visité" vendredi soir. C'est la troisième fois que la socialiste est victime d'un cambriolage. Jean-Pierre Mignard, l'avocat de Ségolène Royal, réagit sur Le Post.

Ségolène Royal a été "très perturbée" par ce cambriolage indique son avocat. "C'est plus que désagréable, c'est une agression, un viol de la vie privée. Il a fallu ranger l'appartement jusqu'à 03h du matin entouré par la police" explique Jean-Pierre Mignard au Post.

"Un appareil photo a été dérobé, ce n'est pas rien. Les boucles d'oreilles de sa fille ont été déposées sur le lit et le procés verbal de sa plainte pour le cambriolage précédent a été déchiré et mis en évidence, la mise en scène était poussée", remarque Jean-Pierre Mignard.

Comme il l'avait laissé entendre ce matin sur RTL, l'avocat n'exclue aucune hypothèse: "Soit un maniaque, soit un irresponsable, peut-être une officine, nous n'en savons rien. En tout cas c'est une prise de risque inconsidérée."

La socialiste pense qu'elle est soit sur écoute, soit pistée, selon RTL dont un journaliste a discuté avec la présidente du Poitou-Charentes. "Je ne dis pas que c'est Nicolas Sarkozy, mais des gens qui se croient autorisés à agir ainsi", a indiqué Ségolène Royal à RTL. La présidente de Poitou-Charentes parle d'officines et de "barbouzes". Elle a clairement l'impression qu'on cherche à l'intimider.

Intimidée ? "Je suis solide et mes enfants aussi sont solides", a-t-elle déclaré. Ségolène Royal a porté plainte une nouvelle fois.

Ségolène Royal part au combat contre le "clan Sarkozy" OUF ! ;-)


L'ex-candidate à la présidentielle a présenté sa contribution en vue du congrès du PS et fustigé le chef de l'Etat. Reportage.

"Combattre la mainmise du clan Sarkozy sur la France". La première des sept têtes de chapitre de la contribution de Ségolène Royal annonce la couleur: les querelles entre socialistes sont dépassées, il faut maintenant concentrer toutes les attaques en direction du locataire de l'Elysée... afin de pouvoir y accéder en 2012.

Avant cela, il y a le congrès socialiste de Reims en novembre et la bataille à mener pour le poste de Premier secrétaire du parti. A l'inverse des autres gros bonnets du PS -Laurent Fabius, Dominique Strauss-Khan et Bertrand Delanoë-, elle s'est officiellement lancée dans la course, il y un peu plus d'un mois. Le deuxième acte de sa candidature avait lieu ce samedi, à Paris, avec la présentation de sa contribution. (Voir la vidéo)

Loin de l'austérité des présentations des motions, cette semaine également, de Martine Aubry, Pierre Moscovici ou encore Manuel Valls, Ségolène Royal a opté pour le show. Une Maison de la chimie qui déborde, une foule d'adhérents chauffée à blanc, des applaudissements à tout rompre ponctuant chaque fin de phrase. Jean-Pierre Mignard, président de son réseau Désirs d'avenir, n'a pas peur de l'hyperbole:

"Nous sommes en train de faire le premier grand meeting d'opposition contre le pouvoir en place depuis un an!"

"On se croirait en avril 2007", me glisse aussi une cons½ur. Il est vrai que tout y est: les mêmes cadres de la campagne présidentielle (Jean-Louis Bianco, François Rebsamen, Vincent Peillon), les mêmes jeunes trentas (Najat Belkacem, Delphine Batho, Aurélie Filippetti), les mêmes spécialistes (le lobbyiste Pascal Tallon, l'économiste Thomas Piketty).

Pas un mot en direction des autres camarades

Et comme toute bonne candidate "aux prochaines échéances électorales", elle a invité nombre de personnalités. L'agent des stars Dominique Besnehard, la metteuse en scène Ariane Mnouchkine, ou encore le journaliste Edwy Plenel. Le président de Mediapart, qui avait juré que la lettre de soutien de Ségolène Royal à Mediapart n'était qu'une adhésion politique à son site parmi d'autres de sensibilités différentes, va avoir du mal à prononcer un discours aussi antisarkozyste lors d'un meeting UMP.

Les noms des camarades qui ont quitté le navire Royal depuis la défaite au second tour de la présidentielle sont tus. Pas un mot de l'ami intime Julien Dray, adversaire pour le poste de Premier secrétaire, qui a déclaré pas plus tard que vendredi sur RMC être "en désaccord tant sur le plan de la philosophie de la vie que sur les aspects politiques". Rien non plus sur Arnaud Montebourg, son ancien porte-parole parti s'acoquiner avec le strausskhanien Pierre Moscovici. De toute façon, remarque une des proches de la présidente de Poitou-Charentes:

"L'odeur du succès va rapidement les allécher et les faire revenir aussi vite qu'ils sont partis."

"Sarkozy a besoin de la peur pour gouverner"

La seule et unique cible ce samedi s'appelait Nicolas Sarkozy. Et force est de constater que chacun des intervenants s'en est donné à c½ur joie. Souvent avec brio. Du percutant témoignage du syndicaliste de la sidérurgie de Gandrange à la tranchante salve de la spécialiste des questions de sécurité, la députée socialiste Delphine Batho:

"Nicolas Sarkozy ne veut pas débarrasser la France de la violence car il a besoin de la peur pour gouverner."

Alors pour "patienter pendant ce long moment difficile", Ségolène Royal propose de rêver à une autre France, celle qu'elle propose. Moderniser les institutions en s'inspirant des politiques régionales menées par les présidents socialistes, créer enfin un impôt progressiste, continuer à parler aux banlieues, miser toujours plus sur la petite enfance, sauver l'hôpital public...

L'intitulé de la contribution de quarante-deux pages de Ségolène Royal pour le congrès socialiste de Reims est respecté à la lettre: "combattre et proposer".
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# Posté le lundi 30 juin 2008 12:16
Modifié le lundi 30 juin 2008 12:57

"Elle a commis un délit grave, pour en dénoncer un moins grave"

"Elle a commis un délit grave, pour en dénoncer un moins grave"
Sur Le Post, le blogueur-avocat Maître Eolas estime que le ministère ne pourra ignorer le cas de l'assistante sociale qui a dénoncé un sans-papiers.

Les symboles de la justice ( photo d'illustration).
Corbis
C'est sur le blog de Maître Eolas qu'a été révélé le procès-verbal de dénonciation d'un sans-papiers par une assistante sociale. l'avocat-blogueur revient depuis sur le cas de cette femme: elle pourrait maintenant être poursuivie pour violation du secret professionnel et a déclenché la stupeur, notamment dans la profession.

Le sans-papiers a été remis en liberté par le Juge des libertés et de la détention de Besançon, mais pas régularisé.

Sur Le Post, Maître Eolas estime que désormais, des sanctions sont probables. Et pense que la libération du sans-papier peut être liée à l'affaire.

Y aura-t-il des sanctions contre cette assistante sociale?
"Au début, j'aurais dit non. Mais vu l'ampleur que prend cette affaire et sa reprise dans la presse, la chancellerie ne pourra pas l'ignorer."

Les sanctions encourues?
"Au niveau pénal, 15.000 euros d'amende. Selon moi, la violation du secret professionnel est avérée. Elle a donc commit un délit grave, pour en dénoncer un moins grave, le sans-papiers risquant de son côté 3750 euros d'amende."

"Son employeur pourrait également la sanctionner, au moins en lui retirant le dossier. Mais je ne pense pas qu'il ira jusqu'au licenciement."

Des plaintes ont-elles été déposées?
"L'association nationale des assistants en service social (ANAS), a pensé un temps porter plainte, mais elle n'en a pas la possibilité. Seules les victimes directes peuvent le faire. Et je ne pense pas que le sans-papiers veuille porter plainte, il a déjà eu assez affaire à la justice comme ça."

Le sans-papier a été remis en liberté, est-ce la procédure normale?
"La procédure prévoit deux périodes de rétention de 15 jours. Il a été remis en liberté au 17ème jour, après la circulation de ce procès-verbal. Je pense qu'il y a un lien avec le contexte de cette dénonciation. Mais il pourra refaire l'objet d'une procédure, il n'est pas régularisé."
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# Posté le lundi 30 juin 2008 12:12